Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MONSIEUR PAIN MADAME BRIOCHE
HC-CONSULTANT, SASU

Numéro de dépôt :
4139801
Date de dépôt :
07/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MONSIEUR PAIN MADAME BRIOCHE de HC-CONSULTANT

Présentation de la marque MONSIEUR PAIN MADAME BRIOCHE

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2014 par HC-CONSULTANTTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MONSIEUR PAIN MADAME BRIOCHE »

Le déposant est HC-CONSULTANTTODO domicilié(e) 6 RUE GEORGE GERSHWIN - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HC-CONSULTANT, M. HERVE CAYOUN domicilié(e) 6 RUE GEORGE GERSHWIN - 75012 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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HC-CONSULTANT a également déposé les autres marques suivantes : MONPAIN BY , MONBREAK


HC-CONSULTANT, SASU - 6 RUE GEORGE GERSHWIN - 75012 - PARIS - France


HC-CONSULTANT, M. HERVE CAYOUN - 6 RUE GEORGE GERSHWIN - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Inscription le 23 mai 2016 - Rejet total n°670443 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-23

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.